Mentions Légales


Information Editeur

Ce site est édité par Emerson, ci-après l'éditeur, Société â Responsabilité Limitée au capital de 10 000€, enregistrée au RCS sous le numéro 498 619 907
Domiciliation :
80 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly sur Seine
Tél : +33 (0)9 81 94 88 20
Fax : +33 (0)9 81 94 88 32

Création & développement

Tatoweb

Hébergement

NFrance

Photos

Shutterstock

Accessibilité du site

Le site internet a été développé en codes XHTML 1.0 Strict, CSS2 et PHP pour une résolution de 1024 x 768 px et plus, et a été testé avec les navigateurs MS Internet Explorer® 6/7, Mozilla Firefox® 1/2 sur plateforme PC et Safari/Mac®.
Le code informatique du site est conforme aux recommandations d´accessibilité du W3C et peut être testé à l´aide des validateurs Spécifications XHTML 1.0 Strict et Spécifications CSS2.

Copyright

Le présent site internet et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, cgi, etc., ci-après le site internet, est protégé par le droit d'auteur.
L'éditeur ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé et dans la mesure où vous êtes le légitime utilisateur final du site internet, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.
L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation.
L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L.122-5 2 du code de la propriété intellectuelle. La création d'un lien hypertexte sur le site internet est autorisée sans frame vers l'adresse de la page
d'accueil du site :
www.emerson-groupe.com,
www.emerson-groupe.net,
www.emerson-groupe.fr
à l'exclusion de toute autre adresse.
Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes, ou permise par contrat passé avec Emerson, n'est pas permise et nécessite l'accord exprès écrit et préalable de l'éditeur.


Il ne vous est pas permis en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus, notamment : de reproduire des marques et logos de l'éditeur, de réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du site internet autre que la page d´accueil, d'utiliser ou d'extraire en tout ou en partie les bases de données utilisées par le site internet, d'utiliser tous programmes ou cgi utilisés par le site internet, etc. ce droit en nous contactant à l'adresse ci-dessus. Ce site a été enregistré par la CNIL sous les numéros :
n.1541501 v0 du 26/10/2011.
n.1541514 du 26/10/2011.
Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le site de la CNIL.

Responsabilité

L'éditeur s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin d'assurer au mieux la fourniture des services qu'il propose à l'internaute. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de fait indépendant de sa volonté, notamment en cas d'interruption du service résultant d'une défaillance du réseau téléphonique ou du fournisseur d'accès à internet de l'internaute. L'éditeur n'est pas responsable de l'utilisation qui pourra être faite par l'internaute des informations et des services disponibles sur le site.